Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Brassinne Michel
/
20 Ans
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

20 Ans
M. Brassinne Michel

Numéro de dépôt :
93466503
Date de dépôt :
30/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2003

Présentation de la marque 20 Ans

Déposée le 30 avril 1993 par monsieur Brassinne Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 20 Ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est monsieur Brassinne Michel domicilié(e) 1, rue du Colonel Pierre Avia Paris 15ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. EXCELSIOR PUBLICATIONS - France.

La marque 20 Ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 20 Ans est expirée depuis le 30 avril 2003.

Brassinne Michel a également déposé les autres marques suivantes : SELF , ANTIVIRUS


M. Brassinne Michel - 1, rue du Colonel Pierre Avia Paris 15ème - France


S.A. EXCELSIOR PUBLICATIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Communications Télématique